Expertises techniques

L’ATIBT propose son expertise technique auprès des producteurs et des utilisateurs de bois tropicaux avant la réalisation d’un ouvrage, à travers des missions de conseil, ou après la réalisation d’un ouvrage, en cas de litige.

L’ATIBT apporte par ailleurs régulièrement son soutien aux professionnels, en répondant aux questions techniques auxquelles ils sont confrontés.

En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter Patrick MARTIN, Directeur technique de l’ATIBT.

Les domaines d’intervention sont variés :

  • dégâts biologiques : agents de dégradation biologique marins (tarets, pholades…) ; champignons (pourritures, mérules, discolorations, moisissures…) ; insectes à larves xylophages ou nidificateurs; termites …
  • préservation : applications ; durabilités et classes d’emploi ; produits …
  • qualité des matériaux : classement d’aspect ; classement mécanique ; finitions ; marquage CE;  propriétés physiques ; qualité commerciale …
  • ouvrages menuisés intérieurs : escaliers ; lambris ; parquets; portes …
  • ouvrages structuraux : calcul et dimensionnement ; mise en œuvre ; ossature ; portiques ;  poteaux-poutres …
  • ouvrages menuisés extérieurs : bardages ; bardeaux ; escaliers ; terrasses et platelages…

Un réseau d’experts reconnus dans la filière bois tropicaux

L’ATIBT rassemble des experts dont les compétences sont reconnues au sein de la filière bois tropicaux, tant du point de vue de la forêt que du bois (commerce, transformation et mise en œuvre). Ces experts ont une grande expérience terrain et beaucoup d’entre eux sont inscrits dans des Cours d’Appel. Ils interviennent en aval ou en amont de la réalisation d’un ouvrage, en tant que conseil ou en cas de litiges.

Liste des experts ATIBT

Conseil avant réalisation d’un ouvrage

Les maîtres d’ouvrage ou maîtres d’œuvre peuvent faire appel aux experts de l’ATIBT pour un appui technique dans la réalisation d’un ouvrage en bois. Les missions attribuées peuvent porter sur la conception de l’ouvrage, la prescription de matériaux, le contrôle qualité des marchandises, le suivi de chantier ou l’appui technique pour la réception d’ouvrage.

Intervention après réalisation d’un ouvrage en cas de litige

L’expert ATIBT intervient également pour donner un avis objectif et indépendant en cas de réclamations ou de litige dans une transaction commerciale.

En cas de litige, l’expert ATIBT rédige un rapport qui permet d’établir de manière factuelle les différences de qualité entre la marchandise contractée et la marchandise livrée. Généralement les contrats font référence aux règles de l’ATIBT (classement, mesurage, contrat et usage…). La prestation d’expertise est réalisée conformément à la norme NF X 50-110 et peut comprendre un constat et des mesures sur site, une analyse (éventuellement en laboratoire) et un rapport impartial en application des réglementations, normes et usages sur le commerce ou l’utilisation du bois.

Les experts peuvent intervenir à trois niveaux dans le traitement du litige : la conciliation, l’arbitrage et le judiciaire.

  • La conciliation

Lorsque le vendeur et l’acheteur souhaite régler un différend, il peut faire appel à un conciliateur qui établit un rapport d’expertise lui permettant de trouver un accord. Cette procédure est économique, mais elle nécessite une bonne entente entre les parties.

  • L’arbitrage

Si les parties ne trouvent aucun accord, l’une d’entre elles peut faire appel à une chambre arbitrale. L’arbitre, nommé par la chambre, établit un rapport en concluant par une sanction arbitrale (estimation des responsabilités de chacun et des dédommagements des parties). Cette sentence peut être rendue exécutoire juridiquement. Cette procédure est plus coûteuse, mais aussi plus sécurisée avec le recours à un expert spécialisé. Depuis septembre 2016, l’ATIBT est membre de la Chambre Arbitrale Internationale de Paris (CAIP).

  • Le judiciaire

Une partie peut porter une réclamation auprès d’un tribunal. Le juge missionne alors un expert (qu’il estime le plus compétent) pour établir un rapport technique sur lequel il s’appuiera pour rendre un jugement. Les parties peuvent être accompagnées d’un expert technique, qui est alors qualifié d’expert conseil. L’expert judiciaire peut faire appel à un expert technique spécialisé qui prend le titre d’expert sapiteur. Cette procédure est la plus coûteuse, la plus longue et la plus aléatoire étant donné que l’expert n’a pas nécessairement les compétences requises et que les plaidoiries d’avocats peuvent influencer fortement le jugement. Les experts de l’ATIBT sont inscrits dans différentes Cours d’Appel. Remarque, un expert ne prend le titre « d’expert judiciaire » que lorsqu’il est missionné par un tribunal sur une affaire précise.

Liste des experts ATIBT – Contacts détaillés

Frédéric ANQUETIL
Isidoro BIANCHI
Clément CHEVIGNON
Antoine DE LA ROCHEFORDIERE
Olivier DEVILLARD
Richard FAYS
Edoardo GIVONE

Benoît GOMET
Emmanuel GROUTEL
Nicolas JAMET
Pierre-Yves LE FLECHER
Alain LEMAIGRE
Patrick MARTIN
Olivier MEGARD
Christian MORASSO