04.09.2026
La publication récente par le Brésil de ses avis de commerce non préjudiciable (ACNP) pour les genres Handroanthus, Tabebuia et Dipteryx rappelle l’importance de ces documents pour le commerce international des bois inscrits à la CITES. Deux ressources en ligne permettent aux opérateurs de consulter les ACNP publiés par les différents pays ainsi que les quotas d’exportation associés, des informations essentielles à vérifier avant toute opération d’importation.
Le Brésil vient de publier ses avis de commerce non préjudiciable (ACNP, ou NDF – Non-Detriment Findings) pour les genres Handroanthus, Tabebuia et Dipteryx. Une publication particulièrement attendue par la filière, le Brésil étant le premier exportateur mondial d’ipé et de cumaru.
Une base de données dédiée aux ACNP
À la demande de plusieurs Parties, les ACNP sont désormais régulièrement publiés dans une base de données dédiée du Secrétariat de la CITES, librement accessible en ligne :
→ Base de données ACNP :
https://cites.org/eng/virtual-college/ndf?page=1
Cette base compte aujourd’hui 292 documents et permet d’effectuer des recherches par mot-clé et par date de publication.
Aux côtés des ACNP brésiliens, plusieurs publications récentes concernent directement des essences importantes pour le bassin du Congo et l’Afrique australe, notamment Pterocarpus soyauxii, Khaya anthotheca, Afzelia bipindensis et Pericopsis elata, ainsi que l’ACNP publié par le Mozambique pour Dalbergia melanoxylon (pau preto).
Où consulter les quotas d’exportation ?
Les quotas d’exportation sont publiés séparément sur le site de la CITES. La base permet de rechercher les quotas par pays, par espèce et par année :
→ Quotas d’exportation CITES :
https://cites.org/fra/resources/quotas/export_quotas
Deux informations complémentaires à vérifier
ACNP et quotas d’exportation remplissent deux fonctions différentes mais complémentaires.
L’ACNP permet d’établir que le prélèvement et le commerce envisagés ne nuisent pas à la survie de l’espèce, tandis que le quota fixe, lorsqu’il existe, le volume annuel pouvant être exporté.
Pour les opérateurs concernés par le commerce international d’essences inscrites à la CITES, la consultation de ces deux ressources constitue donc un point de vigilance important avant d’engager une opération d’importation.
