Menu Adhérer
Adhérer

Certification & Règlementation

24 documents

FLEGT

RBUE / RDUE : On vous en dit plus !
Reprise des négociations FLEGT 2020
Présentation SIVL Session Légalité
Présentation SIVL Session Fiscalité
Notes MEF SIVL

Notes MEF SIVL
pdf, 599.93 KB

Découvrir
Grilles de légalité APV
APV FLEGT CONGO

APV FLEGT CONGO
pdf, 627.29 KB

Découvrir
Étude fiscale code forestier
Passeport pour le bois

Certification

Study certification schemes 2020
Study certification schemes Gabon - 2020
Cartographie des parties prenantes (Cameroun, Congo, Gabon, Régionale)
PAFC Congo basin standard development report
Version finale de la norme de Gestion Durable des Forêts PAFC Bassin du Congo
Version finale - Procédure d'élaboration des normes de certification PAFC Bassin du Congo
Kakemono - Version chinoise
Kakemono - Version française
Présentation - Versions EN, FR & CN

Règlementation

Étude fiscalité et parafiscalité 2020
Étude clauses sociales 2020
Étude transport 2019
Guide de lecture du nouveau code forestier de la République du Congo à destination du secteur privé
Analyse comparative des lois forestières de la République du Congo

Actualités relatives

RDUE : nouvelles clarifications officielles et retour sur les ateliers LCB/ATIBT disponibles en replay

18.04.2025 - Certification, RDUE

RDUE : nouvelles clarifications officielles et retour sur les ateliers LCB/ATIBT disponibles en replay

Premier atelier RDUE de LCB et ATIBT : Clarifier les rôles des acteurs

28.03.2025 - Certification, RDUE

Premier atelier RDUE de LCB et ATIBT : Clarifier les rôles des acteurs

L'ATIBT accompagne ses membres dans l’utilisation du Système d’Information dans le cadre du RDUE

25.10.2024 - Certification, RDUE

L'ATIBT accompagne ses membres dans l’utilisation du Système d’Information dans le cadre du RDUE

Conférence internationale sur la préservation des forêts : la gestion durable et certifiée des forêts tropicales au cœur des discussions

18.10.2024 - Membres ATIBT, Certification, Gestion durable des forêts

Conférence internationale sur la préservation des forêts : la gestion durable et certifiée des forêts tropicales au cœur des discussions

Mise en ligne de Tashmetum : la plateforme qui centralise la documentation sur la certification forestière en Afrique centrale

13.09.2024 - Certification

Mise en ligne de Tashmetum : la plateforme qui centralise la documentation sur la certification forestière en Afrique centrale

Une étude de l’Université d'Utrecht, souligne le rôle de la certification forestière dans la protection des forêts

12.07.2024 - Certification

Une étude de l’Université d'Utrecht, souligne le rôle de la certification forestière dans la protection des forêts

Les Actualités
Membres de l'ATIBT
Nos Membres Devenez Membre